Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRESH CAR
TOP DIFFUSION

Numéro de dépôt :
1665713
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
28/03/2000

Présentation de la marque FRESH CAR

Déposée le 28 mars 1990 par TOP DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « FRESH CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOP DIFFUSION, domicilié(e) 8 rue du Fer à Cheval, 89380 APPOIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. LIBOLT Daniel - France.

La marque FRESH CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESH CAR est expirée depuis le 28 mars 2000.

TOP DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : TOP DIFFUSION MARQUAGE GRAFFIC , TOP DIFFUSION LE DEFI AU QUOTIDIEN , TD SOFT LIVRAISON RAPIDE


TOP DIFFUSION - 8 rue du Fer à Cheval, 89380 APPOIGNY - France


Mr. LIBOLT Daniel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

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